Mentions Légales
Informations légales et éditeur du site
Éditeur du site & Direction de publication
- Éditeur et Directeur de publication : Jérémy MORIN, exerçant sous l'enseigne RealEsthetics.
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI), Artiste-Auteur (Micro-BNC).
- Siège social : 35 Rue Gustave Courtois, 70000 PUSEY, France.
- SIRET : 52340875500024.
- Contact : contact@realesthetics.art
Hébergement
- Prestataire : IONOS SARL
- Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines – France
- Site Web : www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site RealEsthetics constitue une œuvre protégée. Sont notamment concernés les œuvres artistiques originales, dessins et portraits, images et compositions, le nom RealEsthetics et son identité visuelle, ainsi que les textes et contenus. Ces éléments sont la propriété exclusive de Jérémy MORIN. Toute reproduction, représentation ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et engage la responsabilité de son auteur.
Œuvres dérivées, liberté de création et droit à l’image
Les portraits de personnalités publiques présentés sur ce site sont des créations originales relevant d’une démarche de réinterprétation artistique. En tant qu’œuvres de l’esprit, elles relèvent de la liberté d’expression et de la liberté de création protégée par l’article L.112-2 du Code de la propriété intellectuelle. Ces réalisations ne constituent pas une exploitation commerciale de l’image des personnes représentées ou des photographies de référence, mais une recherche artistique indépendante.
Droit de rétractation et commandes en ligne
Pour les achats à distance éligibles, vous pouvez notifier votre décision au moyen du formulaire de rétractation en ligne ou par une déclaration dénuée d’ambiguïté adressée à RealEsthetics. Les conditions, délais et éventuelles exceptions sont détaillés dans les Conditions Générales de Vente.